Séance du conseil municipal le lundi 15 mai 2023

La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le lundi 15 mai 2023 à 18h. Elle se déroulera dans la salle du Conseil Municipal.La séance est publique et chaque habitante et habitant peut y assister.Retransmission en directLa séance sera retransmise en direct sur la page Facebook de la Ville de Rouen et grâce à un lecteur embarqué dans cet article.Projets de délibération et ordre du jourAu préalable de la séance, chacun peut consulter les projets de délibérations qui seront soumis lors du conseil en cliquant sur le lien ci-dessous.Consulter les projets de délibérationOrdre du jourUne ville à l'écoute de toutes et tousA Rouen, toutes et tous égaux : plan de prévention et de lutte contre les discriminations 2023-2026 (Rapporteur : Mme Laura Slimani)La culture pour toutes et tousMise à disposition d'un personnel de la Ville de Rouen auprès de l'association Rouen Seine Normandie 2028 (Rapporteur : Mme Marie-Andrée Malleville) Signature d'un contrat de filière Arts Visuels en Normandie 2023-2027 (Rapporteur : Mme Marie-Andrée Malleville)Signature d'une convention avec Rouen Tourisme pour la mise en place du "Rouen Pass" (Rapporteur : Mme Elizabeth Labaye)Cession amiable à titre gratuit à la Ville d'une oeuvre de Roger Tolmer (Rapporteur : Mme Marie-Andrée Malleville)Autorisation des contrats et conventions à intervenir dans le cadre de la programmation des second semestre 2023 et premier semestre 2024 de l'Etincelle (Rapporteur : Mme Marie-Andrée Malleville)Une ville sportiveDemande de fonds de concours à la Métropole Rouen Normandie dans le cadre du fonds d'aide aux grands investissements sur les piscines pour le projet de rénovation de la piscine Marie Marvingt (Rapporteur : M. Christophe Duboc)Conventions de mise à disposition d'équipements sportifs à la Fédération Française de Judo pour la mise en place de "dojos solidaires" (Rapporteur : Mme Sarah Vauzelle)Avenant n° 2 à la convention d'occupation du domaine public du bar-brasserie du centre sportif Guy Boissière (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)La Ville soutient ses associations et sa jeunesseNouvelles attributions de subventions aux associations (Rapporteur : M. Manuel Labbé)Renouvellement du dispositif "Rouen B.A.F.A. Citoyen" pour l'année 2023 (Rapporteur : Mme Sarah Vauzelle)Autorisation de signature de conventions de mise à disposition à titre gracieux dans les locaux du centre André Malraux (Rapporteur : Mme Marie-Andrée Malleville)Une ville animéeRouen sur Mer 2023 - Conventions de mécénat (Rapporteur : M. Sileymane Sow)Convention de mise à disposition à titre gratuit d'un terrain destiné à accueillir des camping-cars pendant l'Armada (Rapporteur : M. Kader Chekhemani)La ville se transformeAutorisation de signature de l'avenant n° 2 à la convention-cadre de renouvellement urbain métropolitaine (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Autorisation de rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier de Normandie par Rouen Habitat au titre du programme d'action foncière pour l'année 2022 (Santorin) (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Transfert à la Métropole Rouen Normandie d'emprises de voirie situées rue Léon Malétra et rue Holker (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Transfert à la Métropole Rouen Normandie d'une emprise de voirie située rue d'Amiens (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Transfert à la Métropole Rouen Normandie d'une emprise de voirie située rue du Mont (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Convention d’études de pollution et de démolition de la friche "Ilot M" dans la Zone d’Aménagement Concerté Luciline (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Garantie d'emprunt de 926.888 € et de 2.080.634 € pour l'acquisition de 26 logements sociaux situés 170, avenue du Mont-Riboudet à Rouen par la Société Anonyme d'H.L.M. 3F NORMANVIE (Rapporteur : Mme Amèle Mansouri)Garantie d'emprunt de 1.482.024,00 €, pour l'acquisition de 15 logements sociaux situés au 170, rue du Renard à Rouen par l'Office Public de l'Habitat ROUEN HABITAT (Rapporteur : Mme Caroline Dutarte)Instauration de tarifs de remise en propreté de l'espace public (Rapporteur : M. Kader Chekhemani)Fonctionnement de la collectivitéCompte rendu des décisions prises par le M. le Maire dans le cadre de sa délégation (Rapporteur : M. Nicolas Mayer-Rossignol)Présentation de l'état d'avancement de la gestion des autorisations de programme votées au budget de la Ville (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)Convention pour la diffusion des données ouvertes sur la plateforme Open Data Métropolitaine (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)Création d'un service commun "Direction des Systèmes d'Information mutualisée" entre la Ville de Rouen et la Métropole Rouen Normandie (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)Modification du tableau des effectifs du personnel municipal (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)Avenant à la convention d'objectifs et de moyens avec le Comité des Oeuvres Sociales de la Ville de Rouen (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)Signature d'une convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale et la Ville de Rouen (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)Groupement de commandes pour l'entretien des espaces gérés tant par la Métropole Rouen Normandie que la Ville de Rouen sur le territoire de cette dernière (Rapporteur : M. Matthieu De Montchalin)Mise à disposition des locaux de la piscine "L'Océade" au profit de l'école de Police de Rouen-Oissel à des fins d'entrainement (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)Bail commercial au profit de la Société Ouvrière à Responsabilité Limitée S.C.O.P. 276 - Immeuble Alpha 9, rue Georges BRAQUE à Rouen, local 101 (Rapporteur : Mme Fatima El Khili)