Jour : 28 novembre 2023

Enquête publique sur le Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI)

Centre ville de Fécamp

L’Agglomération élabore actuellement le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPI). Une enquête publique consacrée à ce projet s’ouvre à partir du 18 décembre. Rappel du contexte d’élaboration du RLPI Par arrêté intercommunal N°2023-04 du 22 novembre 2023, le Président de la Communauté d’Agglomération Fécamp Caux Littoral a prescrit l’ouverture de l’enquête publique relative au projet […]

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Cérémonie patriotique du 5 décembre 2023

[CÉRÉMONIE PATRIOTIQUE] Mardi 5 décembre 2023 Journée nationale d’hommage aux morts de la guerre d’Algérie et des combats du Maroc et de la Tunisie. Cérémonie patriotique intercommunale pour préserver la Mémoire et transmettre le Savoir. Monument aux morts de Touffreville la Corbeline. Rassemblement à 10 h 45, cérémonie à 11 h. Également en live sur […]

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Indemnisation après catastrophe naturelle : mode d’emploi

Le régime d’indemnisation des catastrophes naturelles est fondé sur un principe de solidarité nationale par la mise en place d’une cotisation additionnelle obligatoire de toute personne ayant souscrit un contrat d’assurance multirisques. Il permet l’indemnisation rapide du sinistre, pour peu que les conditions d’ouverture, assez sommaires, soient remplies. Explications.

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Réaménagement des espaces publics

Des fonds européens accélèrent les projets de réaménagement des espaces publics de Caudebec-en-Caux… 3 secteurs concernés Dans le cadre du Programme Opérationnel 2021-2027 des fonds européens pour la Normandie, la commune de Rives-en-Seine a déposé auprès de la Région fin En savoir plus

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